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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL
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Péché de Bacchus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Péché de Bacchus
LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4309204
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
Péché de Bacchus de LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL

Présentation de la marque Péché de Bacchus

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Péché de Bacchus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL domicilié(e) 52 avenue de la Cave Coopérative - 34400 - SAINT CHRISTOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 075 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL, M. Camille Nourrit domicilié(e) 52 avenue de la Cave Coopérative - 34400 - SAINT CHRISTOL - France.

La marque Péché de Bacchus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Péché de Bacchus arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LOU FRAÏ , FEU DU DIABLE , AMBRUSSUM , SANCTUS CHRISTOFORUS


LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL, Société coopérative agricole - 52 avenue de la Cave Coopérative - 34400 - SAINT CHRISTOL - France - SIREN 776075350


LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL, M. Camille Nourrit - 52 avenue de la Cave Coopérative - 34400 - SAINT CHRISTOL - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.